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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOM FRANCE
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FIELD CLONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIELD CLONE
ICOM FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3870848
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
FIELD CLONE de ICOM FRANCE

Présentation de la marque FIELD CLONE

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FIELD CLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ICOM FRANCE domicilié(e) 1 rue Brindejonc des Moulinais, Zone d'Activité de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 446 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque FIELD CLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIELD CLONE est expirée depuis le 2 novembre 2021.

ICOM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ICOM FRANCE , ICOM , ICOM FRANCE


ICOM FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Brindejonc des Moulinais, Zone d'Activité de la Plaine - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 305446262


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels permettant de rechercher et d'extraire des informations par le biais d'un réseau informatique. Logiciel (programme enregistré) permettant de programmer un appareil portatif ou un appareil mobile de radiocommunication à partir d'une autre radio sans recourir à l'interface d'un ordinateur.